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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sanibroyeur Balnéo Services – SBS
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SANISTANDARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANISTANDARD
Sanibroyeur Balnéo Services – SBS Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3369496
Date de dépôt :
05/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2015
SANISTANDARD de Sanibroyeur Balnéo Services – SBS

Présentation de la marque SANISTANDARD

Déposée le 5 juillet 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sanibroyeur Balnéo Services – SBS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANISTANDARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-32 du 12 août 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sanibroyeur Balnéo Services – SBS domicilié(e) 57, rue Notre Dame de Lorette,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 840 349 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christian CATOIRE SBS domicilié(e) 57, rue de Notre Dame de Lorette,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque SANISTANDARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3369496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANISTANDARD est expirée depuis le 5 juillet 2015.

Sanibroyeur Balnéo Services – SBS a également déposé les autres marques suivantes : SBS


Sanibroyeur Balnéo Services – SBS Société à Responsabilité Limitée - 57, rue Notre Dame de Lorette,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 421840349


Monsieur Christian CATOIRE SBS - 57, rue de Notre Dame de Lorette,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-50

Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32

Dispositif broyeur pour WC et pompe de relevage destiné à évacuer les eaux vannes provenant d'une cuvette de WC, et à évacuer les eaux usées d'éviers, d'éléments de salle de bains et de machines à laver.